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LICENCES ET RÉUTILISATION

Ouvrir les contenus sans confondre source, licence et approbation.

World4Humans applique des règles de licence différentes selon les ressources. Les pages éditoriales publiques expressément classées comme telles sont disponibles sous CC BY-NC-SA 4.0 ; les publications, jeux de données, logiciels, fichiers techniques et éléments de marque sont régis par la licence ou le statut indiqué pour chaque ressource.

Contenu éditorial public

Les pages expressément classées comme contenu éditorial public sont disponibles sous licence CC BY-NC-SA 4.0.

  • Vous pouvez copier, partager, traduire et adapter le contenu à des fins non commerciales.
  • Vous devez attribuer le contenu à World4Humans, fournir un lien vers la ressource originale et la licence, et signaler les modifications.
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  • L’attribution ne doit pas suggérer une approbation, un soutien ou un statut officiel.
CC BY-NC-SA 4.0

Licences propres aux ressources

Le livre VIVERE E PROSPERARE INSIEME v1.19-RC16 a été distribué sous la licence CC BY-SA 4.0. Il n’est actuellement pas distribué depuis le site, et cette décision ne concerne que cette version historique.

Les publications futures n’héritent pas automatiquement de cette licence. Les articles et prépublications n’ont pas de licence par défaut à l’échelle du site. Les jeux de données, logiciels, codes sources, scripts de compilation, outils et documents techniques nécessitent une mention explicite pour chaque ressource ; Creative Commons ne s’applique pas automatiquement aux logiciels.

Si une ressource ne comporte pas de licence explicite de réutilisation et n’appartient pas à la classe du contenu éditorial public, aucune licence publique supplémentaire de réutilisation n’est accordée au-delà des droits prévus par la législation applicable.

Marque, provenance et statut officiel

Les licences de contenu n’accordent aucun droit sur le logo, le nom graphique ni les mentions de statut Official ou Canonical. L’attribution textuelle factuelle et le lien vers la source restent possibles. Une adaptation, un fork ou une réutilisation ne doit pas se présenter comme officielle ni suggérer l’approbation de World4Humans.

Contenus de tiers

Les citations, images, données et autres contenus de tiers restent soumis aux droits et licences indiqués par leur source. World4Humans ne concède pas de nouvelle licence sur des droits qu’il ne détient pas ou ne contrôle pas.

Licence et mise en œuvre sont distinctes

Une licence régit la réutilisation d’un contenu protégé par le droit d’auteur. Elle ne constitue ni une approbation ni une autorisation juridique, politique, technique, médicale, financière ou professionnelle de mettre en œuvre dans le monde réel une proposition décrite dans les documents. Toute application exige la base juridique, les compétences, les responsabilités, les garanties et les autorisations pertinentes.

Licences déjà accordées

Une licence déjà associée à une version spécifique reste valable pour les copies distribuées sous cette licence. En particulier, la licence CC BY-SA 4.0 de VIVERE E PROSPERARE INSIEME v1.19-RC16 n’est ni révoquée ni limitée rétroactivement.

Registre public des droits

Le registre rend vérifiables les catégories et les décisions publiques relatives aux droits. Une mention propre à une ressource prévaut sur une règle de catégorie.

Autorisations supplémentaires

Pour les usages qui dépassent la licence déclarée, écrivez à info@world4humans.com. La demande n’implique pas que l’autorisation puisse ou doive être accordée.